Actualités

 


 

Pour celles et ceux qui n’auraient toujours pas validé leur inscription pour le prochain congrès de pédiatrie, je vous invite à le faire avant

qu’il ne soit trop tard ce cliquant sur le lien suivant : Inscription formation


Programme de la journée.


En espérant vous voir très prochainement,

Cordialement.

Pour le comité d’organisation des JMCPA

Mme Gwladys RAMANE

-- Secrétariat des Urgences Pédiatriques

-- Secrétariat de pédiatrie

Dr Darviot (Urgences Ped)

Dr Goumy (Rhumatologie Ped)

Dr Hoppé (Pneumologie Ped)

Dr Leguay (Pédiatrie générale - fièvres récurrentes)

Dr Ollivier (Ventilation Ped)

gwramane@chu-angers.fr

( 02.41.35.34.64

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Le service de médecine légale du CHU d’Angers vous propose un séminaire sur le thème
"La mort inexpliquée à l’aune du certificat de décès"
Le Mardi 11 octobre 2022 8 h 30 - 17 h 30 à la faculté de santé d'Angers

Au programme

MATIN
• 8h15-09h00 : Accueil – Café
• 9h00-9h30 :
Présentation journée
• 9h30-10h00 :
Épidémiologie de la mort subite (centre de Référence des maladies rythmiques héréditaires – CHU Nantes)
• 10h15-10h45 : L’obstacle médico-légal
thèse de doctorat (Dr Estelle BONNOT, médecin junior –Service de Médecine Légale CHU Angers)
• 10h45-11h15 : la notion de staging (Mme Anaïs Guillaume Crane – Étudiante en médecine, diplômée en Criminologie)
• 11h15 – 12h la découverte de cadavre (point de vue du magistrat) (Parquet d’Angers)

• 12H – 12h30 : questions libres


• 12h30-14h00 : repas à la Faculté de santé d’Angers

APRÈS-MIDI (2 ateliers à suivre au choix)
• Rédaction du certificat de décès (Médecine légiste – CHU d’Angers)
• La taphonomie : découverte du cadavre
(Dr S. MALBRANQUE, Médecin légiste CHU Angers)
• Morpho-analyses des traces de sang (IRCGN - Pontoise)
• Toxicologie et anatomo-pathologie post-mortem (Dr Guillaume DREVIN et Dr Caroline Boileau-SAVARY)


• 14h00-15h30 : atelier 1
• 15h30-17h00 : atelier 2
• 17h00-17h30 : clôture - restitution « takehome message »

Renseignements et inscriptions : cliquez ici

Cordialement




 

10/03/22
Visite médicale de fin de carrière : information à destination des médecins généralistes
L’article L. 4624-2-1 du code du travail, créé par la loi du 29 mars 2018 instaure une visite médicale de fin de carrière, réalisée par le médecin du travail avant le départ à la retraite des salariés bénéficiant ou ayant bénéficié au cours de leur carrière d’un suivi individuel renforcé en raison d’expositions professionnelles à des risques particuliers pour leur santé dans les postes qu’ils ont occupés.
Les salariés dont le départ à la retraite a lieu à compter du 1er octobre 2021 et qui ont été exposés pendant leur carrière à des risques particuliers bénéficient d’une visite médicale avant de partir à la retraite.
Le décret n°2021-1065 du 9 août 2021 précise les conditions de réalisation de cette visite prévue par le Code du Travail.
L’article R 4624-28-2 du Code du travail prévoit que c’est l’employeur qui informe le SST dès qu’il a connaissance du départ en retraite effectif ou à venir d’un des travailleurs de l’entreprise. Il avise le salarié de la transmission de cette information.
Si l’employeur manque à son obligation, le salarié peut solliciter lui-même la visite auprès de son SST dans le mois qui précède son départ en retraite.
L’article R4624-28-3 du Code du travail précise que le médecin du travail réalise pour les salariés concernés un bilan de leur exposition à certains risques professionnels tout au long de leur carrière.
Le médecin du travail remet la synthèse au travailleur à la suite de la visite et préconise, le cas échéant, une surveillance post-professionnelle selon les modalités suivantes :

-  Lorsque le travailleur remplit les conditions pour bénéficier des dispositifs spécifiques de surveillance médicale post-professionnelle prévus par le code de la sécurité sociale, le médecin du travail l’informe des démarches à effectuer pour ce faire : fiche d’exposition professionnelle à transmettre au médecin conseil qui fixe les modalités de surveillance. Les examens sont pris en charge par le FNASS de la CPAM.

- Lorsque le travailleur ne remplit pas ces conditions et que la synthèse fait état de l’exposition à des facteurs de risques professionnels, le médecin du travail transmet ses préconisations au médecin traitant en accord avec le salarié.

Le Conseil national interrogé sur le projet de décret avait accueilli favorablement cette démarche.

Des patients peuvent donc solliciter leur médecin pour assurer ce suivi.

 

24/02/22

De nombreux médecins sont victimes de démarchages commerciaux de la part d’organismes de DPC, les incitant, parfois avec insistance, à s’inscrire aux formations proposées par ces organismes, dans le cadre de leur obligation triennale de DPC.

Le conseil national de l’ordre des médecins a aussi été saisi par l’Agence Nationale du DPC sur des organismes, dont les manœuvres pourraient se rapprocher parfois d’un démarcharge abusif et n’hésitent pas à communiquer des informations erronées ou mensongères, en citant l’Ordre des médecins.

Pour information :

Il ne relève pas de la compétence de l’Ordre des médecins de reconnaitre des formations comme « validantes » pour le DPC. Pour toute question sur ce point, il faut contacter :

Pour les médecins généralistes : Le Collège de Médecine Générale : www.archimede.fr

Pour les médecins spécialistes : Le Conseil National Professionnel (CNP) : https://parcourspro.online/

Aucun organisme de DPC ne délivre d’attestation reconnue par l’ordre des médecins.

Aucun organisme de DPC ne délivre d’attestation permettant la poursuite de l’exercice du médecin.

L’Ordre des médecins ne vous appellera jamais pour vous intimer de vous inscrire à une formation d’un organisme de DPC.

Il n’est pas possible à ce jour de savoir quelle formation sera « validante » au titre de la certification périodique, dont la période débutera le 1er janvier 2023. Les décrets n’ont pas encore été publiés.

Ne jamais communiquer les identifiants et mots de passe de son compte « monDPC.fr » à un organisme de DPC.

Si vous êtes victime d’un démarchage abusif, faites remonter l’information à l’ordre des médecins en précisant le nom de l’organisme de DPC et la copie des échanges.

Lauréat de l’appel à projet « 1000 premiers jours de l’enfant » lancé par l’Agence Régionale de Santé, l’Ecole des parents et des éducateurs de Maine-et-Loire propose un dispositif de soutien à la parentalité à destination des futurs-parents.

Il s’agit d’un parcours de 4 séances réparties avant et après la naissance du 1er enfant, où les futurs-parents pourront se retrouver et échanger ensemble sur le devenir parent. Ces séances sont encadrées par des professionnels : une psychologue et différents experts de la parentalité qui pourront éclairer les parents dans leurs différents questionnements.

Cette action s’inscrit dans une démarche de prévention.

Elle permet d’aborder différents sujets comme le couple, la place du père et de la mère, les questions autour de l’accouchement et de l’arrivée de l’enfant, l’isolement et l’épuisement parental, l’attachement, le développement de l’enfant…

L’inscription est gratuite et se fait auprès de l’EPE49 suivant la date de naissance de l’enfant.

Pour les enfants à naître entre avril et juin 2022, voici les dates des 4 rencontres, le jeudi de 18h30 à 20h30 dans les locaux de l’EPE49 à la maison des familles, 5 rue Saint-Exupéry à Angers. :

- le 24 février

- le 24 mars

- le 9 juin

- le 7 juillet

Selon le mois de naissance, 3 autres parcours sont prévus sur entre 2022 et 2023.

Pour plus d’informations n’hésitez pas à nous contacter 02 41 37 06 53 ou par mail à l’adresse epe49@ecoledesparents.org


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Vaccination anti-COVID-19 des femmes enceintes : le CNGOF et le GRIG insistent.

La Covid est une maladie potentiellement très grave pendant la grossesse.

À l’heure une nouvelle vague d’infection par le SARS-CoV-2 se profile, et au moment les moyens de l’Etat se mobilisent à nouveau pour faire face, le Collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF) et le Groupe de recherche sur les infections pendant la grossesse (GRIG)rappellent l’intérêt évident de la vaccination pour tous les intervenants en périnatalité (soignants médicaux et paramédicaux, administratifs).

Concernant les couples avec désir de grossesse, ils doivent être sensibilisés au fait d’être vaccinés le plus tôt possible. Une vaccination récente ne doitpas remettre en cause un désir de grossesse ou un processus d’Assistance Médicale à la Procréation en cours. La vaccination n’a aucun impact sur la fertilité.

Pendant la grossesse, la vaccination est possible et même recommandée. Si la Direction Générale de la Santé (DGS) recommande d’éviter le premier trimestre par précaution, si celle-ci est réalisée cela n’a pas d’impact et le schéma vaccinal peut être poursuivi (www.lecrat.org) et le couple rassuré.

Enfin, la vaccination ne perturbe pas l’allaitement et l’allaitement n’empêche en rien la vaccination.

Étant donné le délai entre le début de la vaccination et l’effet protecteur, nous recommandons à tous et toutes de se faire vacciner le plus tôt possible.

Se vacciner, c’est se protéger soi, son bébé et les autres.

Pour le CNGOF et le GRIG,

Pr Joëlle Belaisch-Allart, Pr Cyril Huissoud, Pr Olivier Picone


 

  

Communiqué

Le Dr Denis MUKWEGE s'est spécialisé en Gynécologie à Angers et son action lui a permis d'être honoré du Prix Nobel de la Paix en 2018.

En relisant le serment d'Hippocrate, nous pouvons aisément y retrouver ses valeurs:

"Je respecterai toutes les personnes, leur autonomie et leur volonté, sans aucune discrimination selon leur état ou leurs convictions. J’interviendrai pour les protéger si elles sont affaiblies, vulnérables ou menacées dans leur intégrité ou leur dignité."

Depuis trop longtemps, le Dr Mukwege est menacé par ses ennemis pour son action, pour ses mots; les Nations Unies l'ont rappelé comme de nombreux médecins angevins, ainsi que nombre d'associations ou articles de presse.

Je vous invite ici à relire l'article du bulletin de l'Ordre joint à ce message.

En tant que Président de l'Ordre des Médecins du Maine et Loire, je dois, tout naturellement, m'associer aux soutiens qu'il reçoit.

"J’apporterai mon aide à mes confrères ainsi qu’à leurs familles dans l’adversité."

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FORMATION ACTIVITÉ PHYSIQUE ET SANTÉ :
OUTIL DE SOIN ET DE PREVENTION
 

La sédentarité est devenue la première cause de mortalité évitable en Europe. Elle favorise le développement de nombreuses pathologies, telles que l’obésité, le diabète, les maladies cardio-vasculaires ou les troubles musculo-squelettiques. Face à ces enjeux de santé publique et aux changements de pratiques qu’ils induisent, l’objectif de cette formation est d’accompagner les médecins dans la prescription pour leur patient d’une activité physique adaptée.

C'est dans cette perspective que M-Soigner Formation a souhaité proposer au Professeur François Carré, médecin cardiologue au CHU de Rennes et co-auteur du rapport Inserm Activité physique - Prévention et traitement des maladies chroniques (2019) de construire une formation à destination des médecins du Maine et Loire.

Cette formation de 3h proposée aux médecins est agréée par l'Agence Nationale du DPC.

Inscription

 

Chère Consoeur, Cher Confrère,

Nous avons été sollicité par la CPAM, concernant l’interrogation de certains spécialistes sur les missions que ces derniers peuvent confier à leur assistant médical.

Nous avons soumis cette question au CNOM qui nous a apporté la réponse que vous trouverez ci-dessous :

« Vous nous avez interrogés sur le point de savoir si un assistant médical pouvait réaliser des tests d’allergologie ou effectuer la prise de tension oculaire ou réaliser des tests de champ visuel ou mesurer la réfraction s’il était titulaire d’un diplôme d’optométrie.

L’avenant n°7 à la convention nationale prévoit que « les missions confiées à l’assistant médical peuvent relever de trois domaines d’intervention : - des tâches de nature administrative : ces tâches consistent en des missions sans lien direct avec le soin, comme par exemple : l’accueil du patient, la création et la gestion du dossier informatique du patient, le recueil et l’enregistrement des informations administratives et médicales, l’accompagnement de la mise en place de la télémédecine au sein du cabinet, etc. - des missions en lien avec la préparation et le déroulement de la consultation : l’assistant médical pourrait aider le patient à l’habillage, au déshabillage, à la prise de constantes, à la mise à jour du dossier du patient concernant les dépistages, les vaccinations, les modes de vie, en générant si nécessaire des alertes à l’attention du médecin, délivrance des tests et kits de dépistage, préparation et aide à la réalisation d’actes techniques. - des missions d’organisation et de coordination : les assistants médicaux peuvent remplir une mission de coordination avec les autres acteurs intervenant dans la prise en charge des patients ».

Si l’assistant peut aider à la réalisation d’actes médicaux, il ne peut les réaliser en lieu et place du médecin.

En outre, l’optométrie n’est pas reconnue en France et les actes de prise de tension oculaire ou la mesure de la réfraction relève de la compétence d’un orthoptiste (articles R4342-2 et suivants du Code de la santé publique) ou de l’ophtalmologue.

En conséquence, un assistant médical ne peut réaliser des tests d’allergologie ou effectuer la prise de tension oculaire ou réaliser des tests de champ visuel ou mesurer la réfraction »

Tels sont les informations que nous tenions à vous apporter.

Bien confraternellement

 

Plan d’alerte et d’Urgence - Plan canicule - Registre Nominatif Communal

Comme vous le savez les fortes chaleurs peuvent avoir un impact important sur la santé des personnes les plus fragiles.

Ainsi, les professionnels de santé ont un rôle essentiel dans le repérage de ces Angevins isolés.

Comme tous les étés, le CCAS de la ville d’Angers propose une vigilance particulière auprès des seniors, notamment ceux vivant à leur domicile.

En premier lieu, il leur permet de s’inscrire sur le Registre Nominatif Communal et organise des appels de courtoisie avec repérage de fragilités. L’inscription peut se faire directement sur le site de la ville d’Angers www.angers.fr ( http://www.angers.fr/vivre-a-angers/ccas/prendre-soin-de-soi-se-soigner/se-signaler-en-cas-de-canicule/index.html )ou au 02.41.25.01.24, par la personne elle-même ou un proche (après consentement de la personne).

En cas de déclenchement du plan canicule au niveau 3, ces appels peuvent être suivis de visites à domicile si la situation est préoccupante. Les seniors vivant dans un logement trop chaud peuvent être accueillis les après-midis au sein de la résidence autonomie Robert Robin (transport et accueil pris en charge par le CCAS de la ville d’Angers).

Le CLIC d’Angers reste votre interlocuteur pour toute situation de soutien au domicile d’un senior angevin au 0800.250.800 (accueil téléphonique de 9h à 12h30 du lundi au vendredi) ou par mail clic@ville.angers.fr .



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Vaccination : l’Ordre des médecins appelle les patients fragiles et les parents d’enfants à reprendre les vaccinations

Les données publiées par la Haute Autorité de Santé et l’Agence nationale de sécurité du médicament dans le cadre de l’étude EPI-PHARE témoignent d’une diminution alarmante de la vaccination depuis le début de l’épidémie de Covid-19.
Des dizaines de milliers d’enfants en bas âge n’ont ainsi pas reçu les vaccinations obligatoires. Ce retard dans la vaccination des nourrissons et des personnes fragiles pourrait avoir des répercussions dramatiques en termes de santé publique.
Le Conseil national de l’Ordre des médecins se joint par conséquent à la HAS pour appeler les parents d’enfants et de nourrissons et les personnes fragiles à consulter rapidement leur médecin traitant ou leur pédiatre afin de reprendre les vaccinations sans délai.
Alors que les cabinets médicaux se sont équipés pour recevoir des patients en respectant les consignes sanitaires et les mesures barrières permettant de protéger les patients et leurs médecins face au Covid-19, il est aujourd’hui primordial que les patients fragiles et les enfants reprennent un suivi vaccinal normal.
Le CNOM rappelle en effet que la vaccination est le moyen le plus efficace pour protéger la population de maladies contagieuses particulièrement graves.
picture_as_pdfcnom-cp_vaccination-1.pdf

Information Importante : Fermeture provisoire du CMP pour enfants et adolescents de Chateau-Gontier
Chers collègues, Chers amis (es)

Je vous prie de trouver ci-joint un courrier du directeur du CH Laval qui prend, en concertation avec nous, la douloureuse décision de fermer provisoirement le CMP pour enfants et adolescents de Château-Gontier, du fait d’une nouvelle baisse de l’effectif médical (- 1 ETP) en pédopsychiatrie.

Comme vous le savez, notre effectif était déjà dramatiquement faible (4 ETP pourvus sur 9 théoriques pour 5 sites différents,10 structures, et une file active d’environ 2000 enfants par an).

Avec cette nouvelle diminution, il n’est plus raisonnable de continuer à saupoudrer le peu de temps médical restant sur autant de structures, au risque de mal faire notre travail et d’engager imprudemment notre responsabilité professionnelle.

En outre, les structures nécessitant le plus d’intervention médicale se situant sur Laval et Mayenne, nous sommes d’ores et déjà dans l’obligation d’y être plus présents et n’avons concrètement plus le temps d’aller ailleurs.

Le Dr EBALE-NLO psychiatre pour adultes et chef de pôle, a proposé de se redéployer lui-même pour permettre la continuité des soins aux CMP d’Ernée et Evron à titre provisoire jusqu’à la mi-Septembre.

Nous avons bien conscience que cette décision n’est pas du tout en phase avec les besoins de la population du département et c’est bien la mort dans l’âme que nous la prenons…

Bien entendu, cette décision est réversible dès qu’un recrutement médical effectif ou même un partenariat de mise à disposition et/ou avec téléconsultations peuvent être conclus.

Recevez nos amicales salutations,

Dr Nathalie HULO

Pédopsychiatre

Resp.service de Psy Enf et Ado

Tel : 02.43.66.39.80

nathalie.hulo@chlaval.fr

URGENT +++ 

Bonjour,

Dans le cadre de la gestion post dé-confinement

La délégation territoriale du 49 recherche un médecin  pour assurer les missions qui lui incombent

Voici les profils de poste recherché :

Le médecin aura pour mission avec l’ appui du conseiller médical de la DT 49 :

- soutenir la cellule médico-sociale et faire le lien avec les médecins coordonnateurs des Ehpad ;

- répondre aux besoins des médecins de 1er recours et de la plateforme CPAM pour une aide dans le contact-tracing ;

- être en relais avec la CVA pour le 3ème niveau du contact tracing en cas de cluster et action dans le cadre des équipes de réponses rapides multidisciplinaires projetables sur le terrain.

Nous avons la piste d’un médecin retraité en Maine et Loire : contrat de 3 à 6 mois à 0,5 ETP

D’avance merci de m’indiquer s’il vous ait possible d’identifier des candidats potentiels

Les recrutements sont bien sur urgents …

Je reste à votre disposition pour en échanger

Cordialement

Docteur Dominique HISTACE

Médecin inspecteur de santé publique

DT49ARSPDL

02 49 10 47 54

Pour le 49 :

Conseils Pour les patient à AFFICHER ou à COMMUNIQUER 


descriptioncovid_19_definitif.doc

COVID 19

Votre médecin est toujours présent au cabinet

pour vous aider, vous conseiller

Je suis malade : je tousse, j'ai de la fièvre, je n'ai plus d'odorat …

Appelez ou teleconsultez votre médecin traitant qui décidera quoi faire

Le soir, les fins de semaine contactez le 116-117

J'ai un problème de santé urgent, je ne suis pas bien du tout

Appelez le centre 15 sans attendre

(par exemple : respiration difficile, douleurs thoraciques ou malaises …)

J'ai un problème de santé nouveau

Appelez ou teleconsultez votre médecin traitant qui saura quoi faire

Je suis suivi régulièrement par mon médecin que dois-je faire ?

Continuez à lui faire confiance ; appelez-le ou teleconsultez le pour décider avec lui

J'ai un examen prévu de longue date dois-je l'annuler ?

Appelez votre médecin traitant pour décider avec lui car il vous connait bien

Information délivrée par le Conseil de l’Ordre des Médecins – Département du Maine et Loire

Chères Consoeurs, Chers Confrères,

Il nous est demandé d'effectuer un recensement des médecins, internes atteint par le COVID19.

Cette demande nous parait relever du secret médical, aussi le CDOM49 vous propose de répondre à un questionnaire anonyme pour la collection des données. Merci d'y répondre uniquement si vous êtes concerné par une contamination:

https://www.survio.com/survey/d/W4W1C9B5V5L5W7N3A

bien confraternellement

Dr Luc Fouché

Président

Conseil de l'Ordre des Médecins

Département du Maine et Loire

122, rue du Château d'Orgemont

49100 ANGERS

02 41 44 43 43

Chères consœurs, chers confrères

Je me permets de vous solliciter en tant que médecin de l'HAD Saumurois car ma collègue est en arrêt de travail prolongé. Je suis donc le dernier médecin présent au sein de notre structure depuis 10 jours. Mon temps de travail de 30% est bien évidemment insuffisamment dans le contexte de pandémie et de crise sanitaire. Nous avons néanmoins déclencher notre plan blanc en début de semaine.

Le service de maladies infectieuses du CHU nous a sollicité ce jour pour prendre en charge à domicile des patients COVID 19 avec des symptômes respiratoires sans signe de gravité, d'ici 10 à 15 jours. Nous pourrons également être sollicité pour diminuer les moyennes de séjour des autres patients du CHU d'Angers afin de libérer le maximum de places. Malgré notre bonne volonté et notre motivation sans faille, nous ne pouvons répondre à cette demande d'augmenter sereinement notre file active.

C'est dans ce contexte que nous recherchons des médecins volontaires pour effectuer des journées rémunérées une à 2 fois par semaine, voire même une journées ponctuelle, pour assurer un suivi médical des patients sur mes journées d'absence (en priorité les lundis et jeudis). Si vous êtes intéressés, nous pourrions vous transmettre un tableau avec les "journées sans médecins" à pourvoir jusqu'à début mai. Vos missions seront limitées à l'organisation des entrées par des échanges téléphoniques avec les médecins du CHU, assurer le suivi des patients par télé-consultations, demander des avis spécialisés, solliciter les médecins traitants pour des visites à domicile ponctuelles et organiser la sortie.

Je vous remercie de bien vouloir transmettre cette demande à tous les médecins exerçant à temps partiel et à tous les médecins remplaçants disponibles que vous connaissez.
N'hésitez pas à me contacter par mail ou téléphone pour de plus amples informations.

Je vous remercie pour votre solidarité en cette période exceptionnelle.

Cordialement,


Vincent GOURD

Médecin coordonnateur

ATTENTION +++ : 


 

Certain  sites de prise de rendez-vous en ligne exploite le filon de la téléconsultation dans le contexte du Coronavirus pour extorquer des téléconsultations à nos patients et à notre insu.

Certain propose de  convenir d'une téléconsultation mais qu' en  absence du médecin habituel cette dernière serait réalisée par un autre médecin !!!!!.

Merci de verifier que vos fournisseur de téléconsultations n'abusent pas du sytème pendant cette période.

Le CDOM49

Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, le communiqué envoyé ce jour à la presse suite à la publication de l’enquête annuelle sur la permanence des soins ambulatoires.

Le rapport complet est disponible à l’adresse suivante : https://www.conseil-national.medecin.fr/sites/default/files/external-package/analyse_etude/txkhe1/cnom_rapport_pdsa_2019.pdf

picture_as_pdfcnom_cp_pdsa_2019.pdf

Isabelle Marinier
Service Communication

01 53 89 32 62


Conseil national de l’Ordre des médecins

4 rue Léon Jost - 75017 Paris

www.conseil-national.medecin.fr

twitter : @ordre_medecins

COMMUNIQUÉ COUR DES COMPTES

Je vous invite à prendre lecture, dans son intégralité, du rapport de la cour des comptes, concernant l’ordre des médecins.
 

Notre conseil faisant partie des conseils contrôlés sur pièces, il nous apparaît important et utile de vous apporter les éléments suivants.
 

Le contrôle, nous concernant, s’est effectué tant :

                       -Sur la gestion financière de 2011 à 2017 : factures de fonctionnement, émoluments et frais des conseillers, gestion des salariées.
                       -Sur le fonctionnement de 2011 à 2017 dans son intégralité : avec transmission de toute l’activité de notre conseil : tenue du tableau, gestion des plaintes, analyse des contrats,  du RMI, du DPC…
 

Comme vous avez pu le constater, si vous avez lu ce rapport dans son intégralité, notre conseil n’a nullement été mis en cause en quoi que ce soit.
 

En ce qui concerne les remarques de la cour des comptes,  vous trouverez à la fin de ce rapport les réponses des divers conseils cités et si vous souhaitez obtenir plus de réponse vous comprendrez que notre conseil n’est pas informé des tenants et aboutissants, seules les personnes concernées pouvant répondre pour leur situation.
 

Certains généraliseront trop facilement ce rapport à toutes les instances ordinales alors qu’il convient dans cette situation de faire la part des choses, de rester objectif car le contrôle à quand même porté sur la totalité des conseils régionaux et sur 46 départements.

Lien rapport : https://www.ccomptes.fr/fr/publications/lordre-des-medecins

Lien communiqué : https://www.conseilnational.medecin.fr/publications/communiques-presse/lordre-conteste-rapport-cour-comptes

Le Président du CDOM 49

Dr FOUCHÉ Luc

Modification de la législation relative à l’exercice sur des sites distincts : exercice individuel, société d’exercice libéral et société civile professionnelle

Le décret n°2019-511 du 23 mai 2019 modifie les dispositions des articles R.4113-23, R.4113-74 et R.4127-85 du Code de la Santé Publique concernant respectivement la possibilité pour une société d’exercice libéral, une société civile professionnelle, un médecin d’exercer leur activité professionnelle sur un ou plusieurs sites distincts de leur résidence professionnelle habituelle. Il ne s’agit plus d’un régime d’autorisation mais d’un régime déclaratif avec droit d’opposition dans un délai de 2 mois.

Ainsi, depuis le 26 mai 2019, les médecins désirant exercer sur un nouveau site n’ont plus à déposer au Conseil Départemental de l’Ordre de Médecins une demande d’autorisation mais doivent effectuer une déclaration préalable d’ouverture (cliquez ici)

.

Nous attirons votre attention sur le fait que le médecin doit adresser, au plus tard 2 mois avant la date prévisionnelle dé début d’activité, sa déclaration en toutes informations utiles à son examen au Conseil Départemental dans le ressort duquel se situe l l’activité envisagée. Le Conseil accuse réception de cette déclaration.

Si cette demande est incomplète (informations ou pièces manquantes), le délai de 2 mois ne commencera à courir qu’à compter de la date de réception de l’ensemble des informations ou pièces.

Le Conseil doit s’assurer :

  • que l’activité envisagée sur le site répond aux obligations de qualité, sécurité et continuité des soins et,

  • qu’elle ne contrevient pas à des dispositions législatives ou règlementaires.

Les ouvertures de sites seront désormais autorisées implicitement du fait de l’absence d’opposition du Conseil Départemental dans le délai de 2 mois qui suit la déclaration.

EN BREF, si vous souhaitez exercer sur un nouveau site (en individuel, en SEL ou en SCP) :

NOUVEAU NUMERO VERT ENTRE-AIDE

Dans le cadre de la nouvelle organisation de l’entraide ordinale, et à la suite des difficultés rencontrées avec les prestataires de la plateforme téléphonique (AAPMS et PSY A), nous avons dû acquérir un nouveau numéro vert 0800 288 038 qui sera opérationnel dès le 3 avril 2019.

Vous trouverez ci-joint la note explicative de cette nouvelle organisation.

N’hésitez pas à diffuser cette information auprès des praticiens et de vos partenaires dans le cadre de l’entraide.

Nous vous remercions de bien vouloir transmettre cette information au président de la commission d’entraide, ou au référent entraide, de votre département.

Une circulaire plus précise sur le fonctionnement général de l’entraide ordinale vous sera adressée prochainement.

Nous sommes à votre disposition pour de plus amples informations. N’hésitez pas à nous contacter.

Respectueusement,

Pour le Dr J. MORALI, président du Service Entraide du CNOM

 
 


NOUVELLE FICHE DE SIGNALEMENT D'AGRESSIONpicture_as_pdffichesignalementagression_v2.pdf

 

RGPD : le Conseil national de l’Ordre des médecins et la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés publient un guide pratique à l’attention des médecins

picture_as_pdfLIEN GUIDE PRATIQUE

AFFICHAGE D'HONORAIRE

Mesdames, Messieurs et Chers confrères,

Le Conseil national de l’ordre des médecins met aujourd’hui en ligne une note d’information sur les obligations d’information en matière d’honoraires avec de nouveaux modèles d’affiches.

L’arrêté du 30 mai 2018 relatif à l’information des personnes destinataires d’activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins complète le dispositif antérieur d’information sur les honoraires et le précise sur certains points.

Il entre en vigueur le 1er juillet 2018 et pourrait faire l’objet dans les mois qui viennent d’une campagne de contrôle de la part de la DGCCRF. Il vous appartient, si vous l’estimez utile, de relayer cette information par vos propres canaux.

Veuillez trouver ci-après le lien vers la page du site MAJ sur les affichages des honoraires : AFFICHAGE HONORAIRE

AINSI que le Message de la Prefecture : picture_as_pdfprefet_controle.pdf